Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALPHA
SCA LES VIGNERONS DES CAPITELLES

Numéro de dépôt :
4431936
Date de dépôt :
26/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2028
ALPHA de SCA LES VIGNERONS DES CAPITELLES

Présentation de la marque ALPHA

Déposée par voie électronique le 26 février 2018 par SCA LES VIGNERONS DES CAPITELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALPHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est SCA LES VIGNERONS DES CAPITELLES domicilié(e) ROUTE D'UZES - 30700 - FOISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES VIGNERONS DES CAPITELLES, Monsieur DIDIER PASCAL domicilié(e) 1289 RD 981 - 30360 - EUZET - France.

La marque ALPHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHA arrivera à expiration en date du 26 février 2028.

SCA LES VIGNERONS DES CAPITELLES a également déposé les autres marques suivantes : A Bicyclette , HAPPY HOG , DOMAINE MONTNOIR , PIED DE VIE , CAPITELO


SCA LES VIGNERONS DES CAPITELLES - ROUTE D'UZES - 30700 - FOISSAC - France


SCA LES VIGNERONS DES CAPITELLES, Monsieur DIDIER PASCAL - 1289 RD 981 - 30360 - EUZET - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.